Communauté de communes des Monts du Lyonnais





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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Rhône.

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Blason de Communauté de communes des Monts du Lyonnais
Administration

Pays
Drapeau de la France France

Région
Auvergne-Rhône-Alpes

Département
Rhône
Loire

Forme
Communauté de communes
Siège
Pomeys

Communes
 32
Président
 Régis Chambe (DVD)
Date de création
 1er janvier 2017

Code SIREN
 200066587
Démographie

Population
 34 971 hab. (2015)
Densité 88 hab./km2
Géographie

Superficie
 396,9 km2
Liens

Site web
http://www.cc-montsdulyonnais.fr

Fiche Banatic
Données en ligne


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La communauté de communes des Monts du Lyonnais est une communauté de communes française, située dans les départements du Rhône et de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.




Sommaire






  • 1 Historique


  • 2 Territoire communautaire


    • 2.1 Géographie


    • 2.2 Composition


    • 2.3 Démographie




  • 3 Organisation


    • 3.1 Siège


    • 3.2 Élus


    • 3.3 Liste des présidents


    • 3.4 Compétences


    • 3.5 Régime fiscal et budget




  • 4 Projets et réalisations


  • 5 Notes et références


  • 6 Voir aussi


    • 6.1 Articles connexes


    • 6.2 Liens externes







Historique |


La communauté de communes des Monts du Lyonnais naît le 1er janvier 2017[1],[2] de la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais (CCHL) et de la communauté de communes Chamousset en Lyonnais (CCCL). Elle devait initialement inclure la communauté de communes de Forez en Lyonnais (CCFL) située dans la Loire, dans le cadre du nouveau schéma de coopération intercommunal validé par arrêté préfectoral le 17 mars 2016[3], mais cette fusion a été abandonnée et la communauté ligérienne est finalement rattachée à la Communauté de communes Forez-Est[4],[5].


Le 1er janvier 2018[6], seulement un an après la fusion, sept des dix communes de l'ancienne communauté de communes de Forez en Lyonnais (Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux) rejoignent les Monts du Lyonnais. A cette même date, elle intègre également la commune de Sainte-Catherine[7] venant de la communauté de communes du Pays mornantais[8].



Territoire communautaire |



Géographie |


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Composition |


L'intercommunalité est composée en 2018 des 32 communes suivantes[1] :














































































































































































































































































Liste des communes de l’intercommunalité
Nom
 Code
Insee
Gentilé
 Superficie
(km2)
 Population
(dernière pop. légale)
 Densité
(hab./km2)

Pomeys
(siège)
69155
 Pomeyères
13,10
‍1 136 (2015)
 87

Aveize
69014
 Aveizois
16,64
‍1 129 (2015)
 68

Brullioles
69030
 Brulliolois
12,25
‍821 (2015)
 67

Brussieu
69031
 Brussieurois
6,74
‍1 334 (2015)
 198

Chambost-Longessaigne
69038
 Chambostiens
15,44
‍935 (2015)
 61

La Chapelle-sur-Coise
69042
 Chapelaires
6,58
‍583 (2015)
 89

Châtelus
42055

2,53
‍135 (2015)
 53

Chevrières
42062

14,54
‍1 067 (2015)
 73

Coise
69062
 Coisataires
9,03
‍763 (2015)
 84

Duerne
69078
 Duernois
11,41
‍811 (2015)
 71

Grammond
42102
 Grammoniots
8,13
‍893 (2015)
 110

Grézieu-le-Marché
69095
 Grézollaires
11,49
‍803 (2015)
 70

Les Halles
69098
 Hallois
3,09
‍486 (2015)
 157

Haute-Rivoire
69099
 Taravouériens
20,29
‍1 433 (2015)
 71

Larajasse
69110
 Jarsaires
33,61
‍1 856 (2015)
 55

Longessaigne
69120
 Bédouins
11,92
‍598 (2015)
 50

Maringes
42138
 Maringeons
9,17
‍671 (2015)
 73

Meys
69132
 Meysards
14,65
‍853 (2015)
 58

Montromant
69138
 Montromanais
10,99
‍451 (2015)
 41

Montrottier
69139
 Montrottois
23,10
‍1 370 (2015)
 59

Saint-Clément-les-Places
69187
 Saint-Clémentais
12,42
‍635 (2015)
 51

Saint-Denis-sur-Coise
42216
 Saint-Dounières
10,79
‍659 (2015)
 61

Sainte-Foy-l'Argentière
69201
 Fidésiens
1,54
‍1 289 (2015)
 837

Saint-Genis-l'Argentière
69203
 Saint-Genois
10,65
‍1 063 (2015)
 100

Saint-Laurent-de-Chamousset
69220
 Saint-Laurentais
17,25
‍1 887 (2015)
 109

Saint-Martin-en-Haut
69227
 Saint-Martinois
38,64
‍3 907 (2015)
 101

Saint-Symphorien-sur-Coise
69238
 Pelauds
4,07
‍3 627 (2015)
 891

Sainte-Catherine
69184

13,76
‍996 (2015)
 72

Souzy
69178
 Maniens
5,09
‍796 (2015)
 156

Villechenève
69263
 Milotiens
14,15
‍894 (2015)
 63

Viricelles
42335
 Viriciauds
2,00
‍466 (2015)
 233

Virigneux
42336
 Virignères
11,84
‍624 (2015)
 53


Démographie |

























Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1er janvier 2017
1968 1975 1982 1990 1999 2010 2015
20 840 20 364 21 205 22 702 24 019 28 051 29 460

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1er janvier 2017.
(Source : INSEE RGP 2015[9])










Organisation |



Siège |


Le siège de la communauté de communes est situé à Pomeys, au château de Pluvy[1]



Élus |


Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 44 conseillers municipaux représentant les 32 communes membres.


Le conseil communautaire du 16 janvier 2017 a élu son premier président, Régis Chambe, maire de Saint-Martin-en-Haut, vice-président de l'ex-CCHL, ainsi que ses 9 vices-présidents (5 pour chacune des intercommunalités supprimées[10].


À la suite de l’extension des Monts du Lyonnais à 8 nouvelles communes, le conseil communautaire du 9 janvier 2018 a porté à 13 le nombre de vice-présidents pour assurer la représentation des nouvelles communes[11].


Le bureau communautaire pour la période 2018-2020 est donc composé du président et de 13 vice-présidents, qui sont[12] :



  1. Gérard Vulpas, maire-adjoint de Sainte Foy l'Argentière, délégué à l'urbanisme et l'habitat ;

  2. Jean Claude Picard, maire de Duerne, délégué aux ressources humaines et à l'administration générale ;

  3. Bernard Chaverot, maire de Montrottier, délégué aux ordures ménagères et à la transition énergétique ;

  4. Jérôme Banino, maire de Saint Symphorien-sur-Coise, délégué au tourisme ;

  5. Pierre Varliette, maire de St-Laurent-de-Chamousset, délégué aux bâtiments et au patrimoine ;

  6. Michel Bonnier, maire d'Aveize, délégué aux finances ;

  7. Marie Luce Arnoux, maire de Chambost-Longessaigne, délégyée aux solidarités actives et à l'enfance ;

  8. Philippe Bonnier, maire de Coise, délégué à l'agriculture et aux forêts

  9. Marie Charles Jeanne, maire de Montromand, déléguée à la jeunesse, au sport et aux loisirs ;

  10. Jean Michel Calvi, maire-adjoint de Larajasse, délégué à la culture ;

  11. Norbert Dupeyron, maire de Chevrières, délégué à l'assainissement ;

  12. Jean-Louis Casse, maire-adjoint de Saint-Denos-sur-Coise, délégué à l'économie.



Liste des présidents |




















Liste des maires présidents successifs
Période
 Identité
 Étiquette
 Qualité
janvier 2017[10],[13]
 en cours
(au 25 septembre 2018)
 Régis Chambe
  
 Cadre au sein du groupe Total
Maire de Saint-Martin-en-Haut (2002 → )
Vice-président de l'ex-CCHL ( ? → 2016)



Compétences |


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L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales[8].



Régime fiscal et budget |


Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.


Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[1] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.


Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement[1] (DGF).



Projets et réalisations |


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Notes et références |





  1. ↑ a b c d et e« CC des Monts du Lyonnais (N° SIREN : 200066587) », Fichz signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1er octobre 2018(consulté le 4 novembre 2018).


  2. ↑ « Arrêté préfectoral du 10 octobre 2016 prononçant la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais et de la communauté de communes de Chamousset en Lyonnais [et statuts de l'intercommunalité] » [PDF], Ressources documentaires, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).


  3. ↑ « Schéma de coopération intercommunal du Rhône au 1er janvier 2017 », sur http://www.rhone.gouv.fr, mars 2016(consulté le 1er juin 2016).


  4. ↑ Dominique Goubatian, « Les élus ne trouvent pas de majorité pour modifier la carte intercommunale », sur http://www.leprogres.fr, 19 mars 2016(consulté le 2 janvier 2017).


  5. ↑ « 1er janvier 2017 : la Communauté de Communes des Hauts du Lyonnais devient Communauté de Communes des Monts du Lyonnais », sur http://www.cc-hauts-du-lyonnais.fr (consulté le 4 janvier 2017).


  6. ↑ Blandine Baudier, « Intercommunalité : « Les Monts du Lyonnais se feront au 1er janvier 2018 » : Alors que la carte d’un Forez divisé en deux vient d’être définie par le préfet pour le 1er janvier 2017, le côté Est devrait être amputé un an après d’au moins six communes des Monts du Lyonnais, dont les représentants annoncent un accord politique », Le Progrès,‎ 8 octobre 2016(lire en ligne).


  7. ↑ « Le village rejoint la “com-com” des Monts du Lyonnais », Le Progrès,‎ 24 janvier 2018(lire en ligne).


  8. ↑ a et b« Arrêté interpréfectoral des 28 et 29 décembre 2017 relatif aux statuts et compétences de la communauté de communes des Monts du Lyonnais », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Rhône, nos 69-2017-119,‎ 29 décembre 2017, p. 7-16 (lire en ligne [PDF]).


  9. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.


  10. ↑ a et b« Régis Chambe, élu nouveau président de la Communauté de communes : Les élus locaux et communautaires ont élu lundi, Régis Chambe, président de la communauté de communes des Monts du lyonnais », Le Progrès,‎ 18 janvier 2017(lire en ligne) « Régis Chambe a été élu dès le 1er tour avec 18 voix, contre 9 à Bernard Chaverot et 8 à Pierre Varliette ».


  11. ↑ « Compte-rendu du conseil communautaire - séance du 9 janvier 2018 – 19h00 » [PDF], Compte-rendus du conseil, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).


  12. ↑ « Vos élus », L'institution, sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).


  13. ↑ « Profession de foi du nouveau président Régis Chambe : Régis Chambe âgé de 59 ans 1/2 est Maire de St Martin en Haut depuis 2002. Lors des élections précédentes il a eu le courage de présenter des listes d'ouverture pour une gouvernance avec des membres des listes d'opposition », Le Progrès,‎ 18 janvier 2018(lire en ligne).




Voir aussi |



Articles connexes |



  • Communes du Rhône

  • Intercommunalités du Rhône



Liens externes |



  • Site officiel


  • « Rapport d'activité 2017 » [PDF], sur https://www.cc-montsdulyonnais.fr (consulté le 4 novembre 2018).


  • « Les Monts du Lyonnais », Office du tourisme des Monts du Lyonnais (consulté le 4 novembre 2018).


  • « Intercommunalité-Métropole de CC des Monts du Lyonnais (200066587) », Séries historiques sur la population et le logement en 2015, INSEE - RGP 2015, 26 juin 2018(consulté le 4 novembre 2018).


  • « Intercommunalité-Métropole de CC des Monts du Lyonnais (200066587) », Dossier complet, INSEE - RGP 2015, 28 juin 2018(consulté le 1er novembre 2018).






























v · m

Intercommunalités du Rhône
Communautés d'agglomération

Ouest Rhodanien · Vienne Condrieu Agglomération (PM) (dont le siège est à Vienne et qui comporte 12 communes rhodaniennes) · Villefranche Beaujolais Saône (PM)
 Blason du département du Rhône
Communautés de communes

Beaujolais-Pierres Dorées · Est lyonnais (PM) · Monts du Lyonnais · Pays de L'Arbresle · Pays mornantais · Pays de l'Ozon · Saône Beaujolais · Vallée du Garon · Vallons du Lyonnais
Pôle métropolitain

Pôle métropolitain



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