Organisme sans but lucratif
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Les expressions organisme sans but lucratif (OSBL), organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif (OBNL) désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices pécuniaires à partager entre ses membres.
Dans « un organisme sans but lucratif » (ou « organisme à but non lucratif ») de type associatif, le pouvoir suprême réside dans l'assemblée générale de l'association. La gestion est partagée entre le conseil d'administration et la direction, occupée par un directeur ou dirigeant ou par plusieurs co-dirigeants.
La particularité d'un OSBL ou OBNL est d'assurer que son capital est réinvesti dans ses œuvres et qu'aucun de ses membres ne puisse y puiser pour des fins personnelles. Les travailleurs peuvent y œuvrer bénévolement ou être salariés.
En général, un OSBL qui vend ses services afin d'assurer sa rentabilité, telle une coopérative, fait partie de l'économie sociale.
Sommaire
1 Équivalents nationaux
2 Annexes
2.1 Articles connexes
2.2 Lien externe
Équivalents nationaux |
- Appellations francophones
Belgique, Luxembourg et République démocratique du Congo: Association sans but lucratif ou en abrégé « ASBL» ;
France : Association loi de 1901 ;
Québec : Association. Voir Association à but non lucratif
Suisse : Association sans but économique.
- Appellations en langues étrangères
- En anglais : Nonprofit organization (en) (NPO).
- En italien : Organizzazione non a scopo di lucro (it).
Annexes |
Articles connexes |
- Association à but non lucratif
Lien externe |
Gestion et management dans les organismes sans but lucratif - Université de Genève
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