Conseil municipal





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Le conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par une commune. D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.



  • Algérie : assemblée populaire communale

  • Allemagne : Gemeinderat

  • Autriche : Gemeinderat

  • Belgique : conseil communal

  • Brésil : câmara de vereadores

  • Bulgarie : conseil municipal

  • Burkina Faso : conseil municipal

  • Canada : conseil municipal

    • Île-du-Prince-Édouard : conseil municipal

    • Nouveau-Brunswick : conseil municipal

    • Québec : conseil municipal



  • Côte d'Ivoire : conseil municipal

  • Danemark : conseil municipal

  • Espagne : ayuntamiento

  • Finlande : conseil municipal

  • France : conseil municipal

  • Grèce : conseil municipal

  • Irlande : conseil municipal

  • Italie : consiglio comunale

  • Lettonie : conseil municipal

  • Lituanie : conseil municipal

  • Luxembourg : conseil communal

  • Maroc : conseil communal

  • Monaco : conseil communal

  • Norvège : kommunestyre

  • Pays-Bas : gemeenteraad

  • Pologne : conseil municipal

  • Roumanie : conseil municipal

  • Suède: conseil municipal

  • Suisse :

    • VD : conseil communal

    • NE, VS, FR, VD : conseil général ; en Valais, le conseil municipal peut désigner l’exécutif des grandes communes.

    • BE, JU : conseil de Ville

    • GE : conseil municipal



  • Tunisie : conseil municipal



Voir aussi |


  • Élection municipale ou communale



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